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PAYE |
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Ce cahier technique a été préparé pour que le passage à l'euro soit, pour votre système de gestion, une étape parmi tant d'autres dans la vie de votre entreprise. |
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Aujourdhui,
dans quelle monnaie dois-je établir mes bulletins de paie ?
La période de transition est gouvernée par le principe du « ni-ni », « ni obligation-ni interdiction », signifiant que personne nest obligé dutiliser lEuro, mais personne ne peut en être empêché. Rien ne soppose donc à ce que les entreprises établissent les bulletins en Euros ou en Francs. Le passage à l'Euro pour les dossiers de paie s'effectue au début de l'exerice de paye. Ce choix simplifie la démarche Euro. En effet, une année commencée en Francs devra être poursuivie en Francs jusqu'à la fin de l'exercice de paie afin de conserver tous les éléments (bulletins) dans la monnaie de conception. L'ensemble des régularisations ainsi que la lisibilité s'en trouvent accrus. Toutefois, le passage à l'Euro sera obligatoire pour l'Exercice de paie 2002. La conversion va donc s'effectuer fin ou début 2001 (exercice décalé) ou 2002. |
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Salaire en Euros
ou en Francs : Quelles sont les règles à respecter ?
Les composantes de la rémunération brute doivent, en cas de basculement en Euros, être converties du Franc à lEuro sur la base de conversion à six chiffres. Le Net à payer doit être arrondi au centième dEuro le plus proche (au « cent » le plus proche). |
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Les barèmes et seuils sociaux (S.M.I.C. horaire, mensuel, plafond de la Sécurité Sociale) ne seront convertis en Euros quà la fin de la période transitoire, le 1er janvier 2002. Dici là, les salaires peuvent être versés en Euros. Les tables de conversion, publiées par le Ministère de lEmploi et de la Solidarité, fixent les seuils et les barèmes sociaux en Euros (sur la base du taux de conversion Euro/Franc : 6,55957 et dans le respect des règles darrondis). Règles darrondis :
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Ai-je le droit dimposer à mes salariés leurs bulletins de paie en Euros ?
Oui, la décision
revient uniquement à lemployeur. Cependant,
il est conseillé de consulter et dinformer préalablement
les salariés afin de les préparer psychologiquement au montant
de leur salaire qui sera « diminué ». |
Les bulletins de paie sont en Euros, dans quelle monnaie seffectueront les versements de salaires ?
Lemployeur fait un virement en Euros. Si le salarié a son compte bancaire en Francs, la banque se charge de le convertir en Francs.
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Est-il indispensable que soit précisée la monnaie du bulletin de paie ?
Oui, cest dailleurs essentiel durant la période de transition. Le salarié peut être amené dans sa vie quotidienne, par exemple lors dun achat à crédit, à devoir communiquer ses bulletins de salaires. Il est donc indispensable que soit précisée la monnaie dans laquelle le bulletin est établi. Lorsque le dossier de paie est en Euros, le Net à payer en pied de bulletin est précédé du « E » pour les Euros avec son équivalent en Francs. |
Doit-on obligatoirement utiliser le double affichage dans le bulletin de paie ?
Aucun accord
na été conclu à ce sujet.
Si le dossier est en Euros, le salaire brut et le Net imposable sont à paramétrer par lutilisateur. |
Dans quelle monnaie doivent être conservés les Historiques des bulletins ?
Les paies en Francs ne doivent pas être affectées par le basculement, les contrôles se faisant dans la monnaie dorigine. Par conséquent, les bulletins réalisés en Francs doivent être conservés en Francs, monnaie dans laquelle ils ont été créés. Les Historiques des bulletins conservent la monnaie dans laquelle ils ont été créés. |
Suis-je obligé de basculer la Paye, en même temps que la Comptabilité ?
Non, les motivations qui conduisent au basculement en Euros de la Comptabilité sont très différentes de celles de la Paye.
si vous gardez la paie en Francs et que vous transférez vos bulletins de salaires dans la Comptabilité ayant comme monnaie de référence lEuro, celle-ci les convertira en Euros, si vous basculez la paie en Euros et que vous transférez vos bulletins de salaires en Euros dans la Comptabilité ayant comme monnaie de référence le Franc, celle-ci les convertira en Francs. |
Dans quelle monnaie dois-je établir les contrats de travail ?
Les contrats
à durée indéterminée conclus en 2001 devront
être établis en Euros. Néanmoins, les bulletins pourront continuer à être établis en Francs. Les contrats à durée déterminée conclus en 2001 et ayant une date de fin antérieure au 1er janvier 2002 peuvent être établis en Francs ou en Euros. |
Dans quelle monnaie dois-je déclarer mes cotisations sociales ?
Les déclarations de cotisations peuvent être établies au choix, en Francs ou en Euros. Cette possibilité concerne notamment :
Cette déclaration
(DADS) peut être établie en Euros dès le début
de lannée 2000 (pour les données salariales relatives
à 1999) sous certaines conditions :
Le choix de lEuro est irréversible.
Pour intégrer un fichier .fep (un paramétrage dédition) dans votre dossier, placez-vous dans le menu Utilitaires / Paramétrages des éditions. Utilisez le bouton dImportation de paramétrage, situé en bas à droite de la fenêtre, icône de gauche. Positionnez-vous sur le fichier .fep (en parcourant le disque dur de votre ordinateur, vous retrouverez l'emplacement du fichier précisé lors du téléchargement). Appuyez sur le bouton Ouvrir et positionnez-vous sur le paramétrage à importer. |
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Comment procéder la première fois pour déclarer mes cotisations et contributions sociales en euros ? | |
Si vous
choisissez de déclarer en Euros, il vous suffit de le mentionner
sur votre document déclaratif. Lorsque vous recevrez le bordereau
récapitulatif de cotisations adressé par votre URSSAF, rayez
la mention Francs et remplacez-la par Euros. Vous recevrez vos prochains
bordereaux pré-établis en Euros. |
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Dans quelle monnaie les cotisations sociales peuvent-elles être payées ? | |
Le
paiement des cotisations peut être réalisé au choix,
en Francs ou en Euros pendant la période de transition qui sachève
le 31 décembre 2001. Une fois le premier règlement en Euros
effectué, lorganisme collecteur adresse des bordereaux pré-établis
en Euros à lentreprise qui doit alors payer les cotisations
dans cette unité monétaire. Le choix deffectuer le paiement en Euros est irréversible. |
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Quand les organismes sociaux basculent-ils en Euros ? | |
Pendant la
période transitoire, les organismes sociaux traiteront des opérations
en Euros et en Francs, respectant ainsi le principe du basculement progressif
à lEuro et la règle du « ni obligation,
ni interdiction ». Cette modification
sopèrera uniquement sur le libellé des documents.
Il faut donc être attentif au total à payer, exprimé en Euros et en Francs afin de ne pas payer des montants en Francs libellés en Euros ou inversement. |
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POUR INFORMATIONS | |||
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Dans quelle monnaie la liquidations des prestations est-elle établie ? | ||
La
liquidation et les calculs de prestations quelles quelles soient (famille,
maladie, accidents de travail
) sont réalisés en Francs
pendant la période transitoire. Les pensions vieillesse, les pensions dinvalidité, les rentes accidents du travail sont calculées en Francs. Les indemnités journalières sont calculées en Francs. |
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Le versement des prestations se fait t-il en Euros ou en Francs ? | ||
Le paiement des prestations est réalisé, au choix du bénéficiaire, en Francs ou en Euros en fonction de la demande qui leur sera faite par lassuré social, le Franc étant la monnaie de paiement par défaut. | |||
Loption choisie par le bénéficiaire du paiement de sa prestation en Euros est irréversible durant toute la période transitoire. | |||
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Comment bien
préparer la conversion en Euros d'un dossier en Francs ?
Des fonctions prévoient le passage à l'Euro ainsi que l'adaptation progressive à la lecture de chiffres en Euros. |
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Les Registres | |
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Saisie d'honoraires | |
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Création de bulletin | |
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Les Editions | |
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Paiement / Initialisation | |
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Un cadre Monétaires est présent dans l'onglet Administratif de la Fiche Employé, au niveau des 4 zones "Valeur 1", "Valeur 2", "Valeur 3", "Valeur 4". Cette notion "Monétaires" permettra dobtenir les équivalents Francs/Euros (affichage seulement) dans le corps du bulletin pour les rubriques utilisant ces valeurs (Valeur 1, Valeur 2, Valeur 3, Valeur 4). De plus, lors de la conversion du dossier en Euros, les montants des variables notées "Monétaire" seront convertis en Euros (modification des Fiches Employés, dans l'onglet Administratif). |
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A partir de ce cadre Monétaires, vous pouvez, au moyen dune coche, définir sur quelle variable vous souhaitez affecter une valeur monétaire. Dès que vous définissez une variable en tant que valeur monétaire dans une Fiche Employé, celle-ci lest également pour tous les employés du dossier courant. Vous ne pouvez pas personnaliser, sur chaque Fiche Employé, les valeurs complémentaires de type monétaire. Laffectation des valeurs monétaires peut seffectuer selon deux procédés :
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Impact en création de rubriques
En création de rubriques, la touche F4, au niveau du champ «Libellé», ouvre la liste des rubriques standards en Francs, ou celle des rubriques en Euros, selon les cas.
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Impact au niveau des tables de calcul des rubriques
Un cadre monétaire est ajouté dans les tables de calcul des rubriques. | ||
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Ce cadre monétaire
nest pas visible par défaut. Pour lafficher, appuyez
simultanément sur CTRL et F12. Ce cadre vous permet
daffecter des valeurs monétaires aux fixes et des montants
monétaires aux bornes dans une table de calcul. Laffectation des valeurs et montants monétaires peut seffectuer selon deux procédés :
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Impact au niveau du nouvel onglet «euro/TDS »
Un champ « Composantes monétaires » a été ajouté dans la Fiche Rubrique, au niveau du nouvel onglet Euro/TDS. | |||
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A partir de ce champ, vous pourrez affecter des valeurs monétaires sur certains éléments utilisés dans la formule de calcul de la rubrique :
Cette notion de valeur monétaire (attribuée à certains éléments de la rubrique) sera utilisée, lors de la conception de bulletins, afin dafficher leur équivalence. Le logiciel connaîtra ainsi les parties de rubriques qui devront être converties au sein dun bulletin.
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Saisie des registres
Un champ « Monnaie » a été ajouté dans ce menu afin dindiquer la monnaie utilisée lors de la saisie des registres.
Impact en création de bulletins
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Le champ « Monnaie » a été ajouté dans ce menu, afin de sélectionner la monnaie utilisée pour saisir les honoraires. |
Impact dans l'en-tête du bulletin
En réalisation de bulletin, la monnaie proposée est déterminée en fonction de la date de début de période. En effet, la monnaie reprise en création de bulletin correspond à celle de référence de lExercice rattaché à cette date de début. |
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Exemple : | |
Conversion
réalisée pour l'Exercice 2001 (qui est donc en Euros) et
lExercice 2000 est en Francs. Le bouton de Conversion vous permet d'obtenir les équivalences Francs/Euros des valeurs saisies dans le bulletin. |
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Impact dans le corps du bulletin
Vous pouvez faire apparaître les équivalences en Francs ou Euros des rubriques affectées dune valeur monétaire (voir paragraphe Fichiers Rubriques), au niveau des colonnes Bases, Taux salarial, Résultat salarial, Taux patronal, Résultat patronal. |
La monnaie apparaît dans lensemble des éditions de ce menu :
Lédition du document sera réalisé avec celle définie en tant que monnaie de référence de la société (information complétée dans les Renseignements généraux).
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Editions libres
Lorsque votre dossier est en Euros, les critères déditions vous permettent de sélectionner la monnaie à utiliser pour les éditions :
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Une colonne Monnaie a été ajoutée dans la liste des paiements. Elle permet de déterminer la monnaie des paiements. |
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Cette notion de monnaie permet au logiciel deffectuer un cumul, par banque, de lensemble des paiements en fonction de la monnaie. |
La mise en place du module de conversion a nécessité la modification de la procédure de transfert. Celle-ci peut actuellement seffectuer en une ou deux étapes, selon les conditions suivantes :
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Comment convertir
un dossier de paie en Euros (méthodologie de conversion) ?
Avant toute opération de conversion, vous devez impérativement réaliser au moins une sauvegarde de votre dossier de paie. Nous vous conseillons de réaliser ces sauvegardes sur plusieurs supports (disquettes, zip, disque dur, etc.), afin de sécuriser au maximum cette opération cruciale et pouvoir réaliser une restauration si le moindre problème survenait. |
Un dossier peut être créé en monnaie Euro et ne nécessitera donc pas de conversion ultérieure. Le passage dun dossier dEuros à Francs ne sera jamais permis, que ce soit avec ou sans information saisie. Avant de créer un dossier ou de le passer de Francs à Euros, réaliser toutes les sauvegardes conseillées et obligatoires. Attention, la procédure de conversion est irréversible. La conversion en Euros seffectue en plusieurs étapes :
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Lutilisateur demande la conversion de son dossier en Euros dans les Renseignements généraux : | ||
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La conversion est lancée à partir de longlet Société présent dans les Renseignements généraux du menu Initialisation. Cocher la case Euro indique au logiciel votre volonté de passer votre dossier dans cette monnaie. Pour que la conversion se réalise sur un Exercice de paye, vous devez impérativement respecter les deux contraintes suivantes :
Si le logiciel détecte la présence dinformations interdisant la conversion, il le signale par le message suivant : |
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Si aucune contre-indication nest rencontrée, le logiciel propose la confirmation du lancement de la procédure de conversion en vous avertissant de son côté irréversible. |
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Le logiciel réalise une sauvegarde obligatoire. |
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Après confirmation du message précédent, la fenêtre classique de sauvegarde apparaît. Vous pouvez opter pour la sauvegarde standard sur disquette ou pour lune des méthodes que vous aurez créées dans loption Méthodes de sauvegarde du menu Utilitaires/Sauvegardes Restauration. La fin de la sauvegarde est annoncée par un message qui, une fois confirmé, lancera la fenêtre de Sélection des éléments monétaires pour la conversion Euro. Lutilisateur confirme les règles de conversion qui vont être appliquées. |
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La fenêtre qui souvre après la sauvegarde, permet de préciser au logiciel les endroits contenant les zones à convertir. Seules les zones numériques nayant pu être automatiquement reconnues comme monétaires sont présentes. Cette fenêtre à compléter traite de quatre sujets :
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Les valeurs complémentaires de la fiche employé
Cochez les valeurs que le logiciel devra convertir dans la Fiche Employé et sur lesquelles une valeur monétaire sera affectée. Longlet Administratif de la Fiche Employé contient quatre valeurs numériques complémentaires pouvant être ou non monétaires, en fonction de lusage de lutilisateur.
Ces quatre cases à cocher permettent de définir si une valeur est ou non monétaire. |
Les tables de calcul des rubriques
Déterminez les tables de calcul sur lesquelles vous souhaitez convertir et affecter une valeur monétaire sur les boutons Bornes et Fixe. Les boutons Bornes et Fixe de la fenêtre de conversion font référence aux colonnes des tables de calcul. Ces derniers sont employés pour définir des tables de calcul utilisant des montants monétaires comme intervalles et dautres contenant des valeurs monétaires dans la colonne Fixe. Les tables de calcul des rubriques sont accessibles à partir de la formule, dans la Fiche Rubrique, en utilisant le bouton Table. Elles sont constituées de quatre colonnes, trois dentre elles peuvent être ou non monétaires : deux colonnes de Bornes dintervalle et celle de montant Fixe. |
Les variables utilisateurs
Choisissez les variables utilisateurs qui seront considérées comme des valeurs monétaires. La conversion convertira alors les variables sélectionnées. Pour sélectionner les variables, cliquez sur le bouton prévu à cet effet. Le logiciel ouvre la liste des variables utilisateurs. Sélectionnez celles qui sont des valeurs monétaires avec la Barre d'Espacement, puis validez par la touche Entrer. |
Les rubriques
Sélectionnez les éléments sur lesquels vous souhaitez affecter une valeur monétaire. Les quatre boutons présents dans cette partie de la fenêtre permettent de mettre à jour, après la conversion, longlet Euro / TDS de la Fiche Rubrique, en définissant, par une coche, les éléments affectés dune valeur monétaire. Cette notion de valeur monétaire attribuée à certains éléments de la rubrique sera utilisée lors de la conception de bulletins en Francs dans un dossier en Euros. Le logiciel connaîtra ainsi les parties de rubriques devant être converties au sein dun bulletin. Lactivation de chaque bouton ouvre une liste de présélection de rubriques, en rapport direct avec le titre du bouton.
Au même niveau que les quatre boutons, la case à cocher Formules à convertir indique au logiciel si les formules des rubriques doivent être ou non converties.
Deux boutons permettent de quitter cette fenêtre de sélection :
Lutilisateur sélectionne les rubriques dont les formules doivent être converties :
La fenêtre ci-dessus souvre lorsque lutilisateur demande la conversion des formules de rubriques. Elle permet la sélection de celles à convertir. Dans la partie droite, figurent deux blocs contenant, pour celui du haut, la formule en Francs de la ligne de rubrique en cours et, pour celui du bas, sa représentation convertie en Euros. Le logiciel a préalablement réalisé une analyse des formules de toutes les rubriques en les comparant à sa base des rubriques standards. Il présente donc, dans la colonne Etat, une pastille de couleur indiquant la probabilité dexactitude de conversion dune rubrique. Cette codification
est reprise dans le haut de la fenêtre.
Le travail de pointage de rubriques peut être automatiquement réalisé par les deux cases situées en haut de la fenêtre. Si vous cochez la case :
Les sélections et désélections pourront ensuite être affinées manuellement, en utilisant la Barre dEspace ou par un clic gauche dans la colonne Etat de la ligne à convertir. Le rapport éditera la liste des rubriques converties et non converties. Deux boutons permettent de quitter cette fenêtre de sélection :
Le logiciel
convertit le dossier et édite un rapport de conversion. Une fenêtre
comprenant une barre de progression indique lavancement de la conversion.
Lorsque celle-ci est achevée, le symbole de lEuro apparaît
définitivement.
Ce rapport de conversion liste l'ensemble des modifications réalisées lors de l'utilisation du module de conversion. Votre conversion est alors terminée. |